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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAIS ALIMENTAIRE
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LE SOUVERAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOUVERAIN
FRAIS ALIMENTAIRE, société à responsabilité limitée, Quartier Canard, PIZANCON (Drôme).

Numéro de dépôt :
1292237
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1994

Présentation de la marque LE SOUVERAIN

Déposée le 11 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAIS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAIS ALIMENTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOUVERAIN est expirée depuis le 11 décembre 1994.

FRAIS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : VOLIS , BEC DOR , LE BAGUÉ ROUGE


FRAIS ALIMENTAIRE, société à responsabilité limitée, Quartier Canard, PIZANCON (Drôme). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légume a conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.